- Secrétaire de séance
- Conseil municipal-Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Approbation du PV de la séance du 24 novembre 2011
- Compte rendu de délégation du Conseil de Communauté
- Compte rendu de délégation Prix et qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement-Rapport annuel 2010
- Commissions municipales-Désignation des membres-Modification
- Débat d’orientation budgétaire 2012
- Budget 2011-Décision modificative n°3
- Plan pluriannuel d’investissement 2008-2011-Projet Jean Jaurès-Clôture
- Autorisation d’engagement des crédits d’investissement avant le vote du budget 2012-Budget principal
- Taxes et produits irrécouvrables-Exercice 2011
- Pouvoirs du Maire-Délégation du conseil municipal-Modification
- Aire d’accueil provisoire des gens du voyage-Abrogation de la régie de recettes
- Contournement fret ferroviaire de l’agglomération lyonnaise-Délibération de cadrage
- Centre culturel municipal « Le Polaris »-Convention avec l’association « Le Polaris de Corbas »
- Association « Le Polaris de Corbas »-Subvention 2012-Avance-Echéancier
- Développement de la pratique sportive en milieu scolaire-Convention de partenariat Education Nationale/Ville de Corbas
- Gestion des équipements sportifs-Règlement intérieur-Modification
- Défi « Familles à énergie positive » édition 2011-2012-Convention avec l’Agence Locale de l’Energie de l’agglomération lyonnaise
- Compte épargne temps
- Transformation de poste-Service Affaires générales
- Remboursement des frais de déplacement
- Aménagement de la piste cyclable le long de la route départementale n°148-Convention Département du Rhône/Commune de Corbas
- Révision du plan d’exposition au bruit
- Aire d’accueil des gens du voyage-Convention de finance ment avec la Communauté urbaine de Lyon
- Achat de terrain 27 chemin des Terreaux-Mme et M. Martinez-Dupont
- Achat de terrain 34 chemin des Terreaux-Consorts Mabilon
- Achat de terrain 12 chemin des Terreaux-M. Yves Morinon
Aucun commentaire
Subscribe to:
Publier les commentaires (Atom)
