UMP Corbas

Ordre du jour :

1. Secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la séance du 22 septembre 2011
3. Compte rendu de délégation du Conseil de Communauté
4. Compte rendu de délégation
5. Remboursement des frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial
6. Taxes et produits irrécouvrables-exercice 2010/2011
7. Transfert des données électorales et d’état civil à l’INSEE selon un mode dématérialisé-Conventions
8. Règlements intérieurs direction de l’Education et de la Jeunesse et du Service des Sports-Modifications
9. Subventions 2011
10. Service des Sports-Activité tennis rn temps scolaire sur les écoles élémentaires-Convention
11. Personnel communal-Modification des indices de rémunération suite au reclassement-Service des Sports
12. Transformation et création d’emplois permanents-Ecole de Musique
13. Personnel municipal-Astreinte filière Police
14. Transformation poste-Police municipale
15. Personnel municipal-Création d’emplois occasionnels
16. Personnel municipal-Retrait de la délibération n°63/2011-Modernisation du Régime indemnitaire
17. Propriétés Barqui et Venzal-Engagement de rachat
18. Transfert de compétences : Soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie-Lancement de l’élaboration d’un schéma directeur réseau de chaleur d’agglomération