L'article dont il est fait référence ci-dessus (3 Juillet 2010) :
Ordre du jour :
- SUBVENTION AU COMITE DES FETES
- SERVICE DES SPORTS – Ecole Municipale des Sports – Mise à jour du Règlement Intérieur et des tarifs
- PERISCOLAIRE – Convention – Echecs Club de Corbas
- POLITIQUES EDUCATIVES – Contrat Educatif Local – Année scolaire 2010-2011
- DIRECTION DE L’EDUCATION ET DE LA JEUNESSE – Mise à jour du Règlement Intérieur de l’accueil de loisirs 3-12 ans et de l’accueil périscolaire du soir dans les écoles élémentaires
- DIRECTION DE L’EDUCATION ET DE LA JEUNESSE – Adaptation des tarifs et du fonctionnement des activités du PAJ (Accueil de loisirs 11-17 ans)
- ECOLE MUNICIPALE D’ARTS PLASTIQUES – Exercice d’une activité accessoire
- PERSONNEL MUNICIPAL – Création poste en contrat d’apprentissage
- PERSONNEL MUNICIPAL – Création de poste CUI - CAE
- CREATIONS D’EMPLOIS SAISONNIERS – Service des Affaires scolaires
- CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS – Service des Sports
- CREATION D’UN EMPLOI SAISONNIER – Police municipale – Traversée des écoles
- PERSONNEL MUNICIPAL – Service Jeunesse – Création d’emplois saisonniers – Périscolaire et extrascolaire
- PERSONNEL MUNICIPAL – Transformation de poste – Service des Affaires scolaires – Emploi d’ATSEM
- TRANSFORMATIONS ET CREATIONS D’EMPLOIS PERMANENTS – Ecole de Musique
- EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURES ET CREATION D’UN GYMNASE SUR LA MEME PARCELLE MARCHE DE TRAVAUX – Convention de transaction
- CONVENTION D’EXPLOITATION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC DE LA ZONE INDUSTRIELLE DE VENISSIEUX/CORBAS/SAINT-PRIEST
- ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE – Mercredis musicaux - Tarification
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