• OMS : Désignation des membres du conseil municipal
  • Comité de jumelage : Désignation des membres du conseil municipal
  • Comité des fêtes : Désignation des membres du conseil municipal au Conseil d’Administration
  • Comité des Anciens : Désignation des membres du conseil municipal au Conseil d’Administration
  • COS : Désignation des membres du conseil municipal au Conseil d’Administration
  • Fonds d’aide aux jeunes : Présidence de la commission d’attribution-Désignation
  • Mission Locale Rhône Sud-Est : Représentant du conseil municipal-Désignation
  • Lites électorales : Commission Administrative-Désignation des membres du conseil municipal
  • Etablissements Publics Locaux d’Enseignement : Conseil d’administration du collège-Désignation des membres du conseil municipal
  • Commission communale des Impôts directs : Renouvellement
  • Comités Locaux D’information et de Concertation (CLIC) : Représentant du conseil municipal-Désignation
  • Droit des sols : Permis de construire. Autorisation de déposer au nom de la commune
  • Extension Jean Jaurès : Appel d’offres : Résultats
  • Subventions exceptionnelles : OMS-Judo-Diane de Corbas-ARTAG-Comité des Classes-Secours Populaire Français Fédération du Rhône-Maison Familiale Rurale de Villié-Morgon-DDEN Union du Rhône Délégation de Saint-Priest
  • Accueil Périscolaire : Tarifs-Révision
  • Accueil Périscolaire : Règlement intérieur-Modification
  • Restaurants scolaires : Tarifs-Révision
  • Restaurants scolaires : Règlement intérieur- Modification

Le prrochain conseil municipal aura lieu lundi 28 avril à 20h salle du conseil.

On notera en complément :

  1. Mme Josette Cusset (ex 1ère Adjointe) remplace Mme Annie Digonnet, démissionnaire.
  2. CTP (Personnel) : Titulaires : M. Butin ; M. Haon ; M. Pommier ; Mme Puthod et M. P. Coste ; suppléants : Mme Potiron ; Mme Devers ; M. Rivoire ; Mme Babe et Mme D. Coste. Pas de représentant de l’opposition.
  3. SRDC : Titulaire : M. P. Coste et M. D. Bonnet en suppléant.
  4. Grandes Terres : Titulaires : M. Haon et M. Rivoire ; suppléants : Mme Berton et M. Coste.
  5. SIAIC (informatique) : Titulaires : M. Talbot et M. Coste ; suppléants : Mme Natalini et Mme Cusset.
  6. Domaine intercommunal de Rajat : Titulaires : Mme Babe et Mme Berton ; suppléants : M. Brevalle et M. Bonnet.
  7. Membres au Conseil d'administration du Polaris : Mme Puthod ; M. Legras ; M. Montangerand ; Mme Babe ; Mme Darier, Mme Girard ; Mme Natalini.

  1. Secrétaire de séance
  2. Installation d’un nouveau conseiller municipal (Groupe UMP / Société civile, en remplacement de Mme Digonnet)
  3. CCAS : Modification (Social)
  4. CTP : Désignation des membres (Personnel)
  5. SRDC : Désignation des délégués
  6. Grandes Terres : Désignation des délégués
  7. SIAIC : Désignation des délégués (Informatique)
  8. Rajat : Désignation des délégués
  9. Polaris : Désignation des membres au CA (Culture)
  10. Compte Administratif 2007
  11. Compte de gestion du Receveur Municipal
  12. Compte Administratif 2007 : Affectation du résultat
  13. Impôts locaux : Fixation des taux (voir ici pour le rappel des taux)
  14. Subventions 2008
  15. Plan Pluriannuel d’Investissement 2006-2010 : Année 2008
  16. Plan Pluriannuel d’Investissement 2008-2010 : Année 2008
  17. Budget Primitif 2008
  18. Les Girafons : Subvention- Annulation échéancier (ex centre de loisirs)
  19. Service Jeunesse : Régie d’avances et de recettes- Subdivision
  20. Receveur Municipal : Indemnité de Conseil de gestion
  21. Services Fiscaux : Permanence- Indemnité forfaitaire
  22. Personnel Municipal : Création d’emplois saisonniers
  23. Chantiers Jeunes : Création d’emplois occasionnels



On note également :

  • Quelques soucis lors de la présentation des leaders des différents goupes politiques annoncés alors que non encore approuvés par leurs différents membres.
  • Les premières difficultés à l'intérieur de la majorité lors du vote des représentants du Syder ou un représentant communiste a été évincé d'un bulletin (l'opposition ayant fait le plein des voix de ses candidats).
  • Enfin une déclaration du groupe écologiste pour apporter un soutien à Mme Bétancourt, otage des guérillas communistes Colombiennes (FARC) à laquelle nous souscrivons. On regrettera, puisque ce registre était évoqué au sein du conseil, qu'aucun commentaire n'ait été fait quand au respect des droits de l'homme par le gouvernement communiste Chinois, et en particulier par rapport à la gestion de la situation au Tibet.
  • L'impossibilité d'ouvrir à court terme, comme planifié par l'ancienne municipalité, l'équipement multi accueil du village. Raison invoquée : difficulté de recrutement d'un directeur pour la structure (quid d'une solution temporaire de synergie avec l'équipement multi accueil existant ou une embauche intérimaire ?)
  • Qu'il est désormais possible au public d'intervenir en fin de séance. Un grand pas dans la démocratie locale.

Prochain conseil le 10 Avril 2008 à 20H00.



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